Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PFC
/
FONTBELLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FONTBELLE
PFC, SAS

Numéro de dépôt :
4205881
Date de dépôt :
28/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/08/2025
FONTBELLE de PFC

Présentation de la marque FONTBELLE

Déposée le 28 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PFC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FONTBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PFC domicilié(e) 1 Rue MEHUL, 3ème Etage - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 172 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PFC, M. RENAUDAT PASCAL domicilié(e) 1 Rue MEHUL, 3ème Etage - 75002 - PARIS - France.

La marque FONTBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTBELLE arrivera à expiration en date du 28 août 2025.

PFC a également déposé les autres marques suivantes : DULLAC , MAS DE FONTBELLE , P.F.C. REFLEX'S TECHNOLOGY , (Marque figurative) , P.F.C. THE REFLEX'S STRATEGY , P.F.C. THE REFLEX'S TECHNOLOGY , P.F.C. THE REFLEX'S SYSTEM , FONTBELLE


PFC, SAS - 1 Rue MEHUL, 3ème Etage - 75002 - PARIS - France - SIREN 444172100


PFC, M. RENAUDAT PASCAL - 1 Rue MEHUL, 3ème Etage - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Inscription le 28 janvier 2016 - Retrait partiel n°661886 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.